• Accueil
  • À propos
  • Contact
webdo
FR AR EN
  • Accueil
  • National
  • Divers
  • regions
  • Sport
  • Culture
  • Chroniques
    • Everyday Tunisians
    • Edito
  • International
No Result
View All Result
  • Accueil
  • National
  • Divers
  • regions
  • Sport
  • Culture
  • Chroniques
    • Everyday Tunisians
    • Edito
  • International
No Result
View All Result
🇫🇷 FR 🇸🇦 AR 🇬🇧 EN
webdo
No Result
View All Result

Tunisie : Adoption des projets de loi sur la CIN et le passeport biométriques

par MC
mercredi 6 mars 2024 23:58
dans National
Tunisie : Adoption des projets de loi sur la CIN et le passeport biométriques
f
X
WA
in

L’ARP a adopté les projets de loi sur la carte d’identité nationale et le passeport biométriques.

L’Assemblée des représentants du peuple a annoncé, dans la soirée de mercredi 6 mars, l’adoption de deux projets de loi relatifs à la carte d’identité nationale et au passeport biométriques.

Le projet de loi organique relatif à la révision et à l’achèvement de la loi n° 27 de l’année 1993 en date du 23 mars 1993 relative à la carte d’identité nationale, a été adopté, à l’ARP avec 107 voix pour, 3 contre et 4  abstentions.

 Idem pour le projet de loi organique relatif à la révision et à l’achèvement de la loi n° 40 de l’année 1975 en date du 14 mai 1975 relative aux passeports et documents de voyage, a été, également, adopté, avec 107 voix pour, 3 contre et 2 abstentions.

La nouvelle carte d’identité comportera les données biométriques, qui incluront la photo du titulaire de la carte et ses empreintes digitales. Le nom, prénom, date de naissance, nom des parents et le sexe du titulaire de la carte seront intégrés dans une puce électronique.

Le passeport biométrique tunisien (ou « biometric passport ») permettra de sécuriser les données personnelles des voyageurs afin d’éviter la falsification. Il permettra également de faciliter les contrôles aux frontières et d’améliorer la fluidité des voyages.

L’introduction du passeport biométrique permettra notamment à la Tunisie de se conformer aux normes internationales en matière de sécurité des documents de voyage imposées par l’organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Son lancement officiel devrait avoir lieu le 1er avril 2024 sachant que le ministère de l’Intérieur a annoncé avoir développé une stratégie pour la généralisation du passeport biométrique, qui sera mise en œuvre dès l’approbation du projet de loi.


Ajouter WEBDO comme


Source préférée sur Google

Tags: ARPCarte d'identitéCINParlementpasseport biométriqueprojet de loiTunisie

Les plus récents

Tourisme chinois : La Tunisie veut séduire, Pékin alerte sur de nouveaux refoulements

par Ramzi Haddad
27 septembre 2026

Guerre contre l’Iran : Trump rejette le plan de Téhéran, de nouvelles frappes envisagées après les élections

par Ramzi Haddad
27 septembre 2026

Pétrole : La Tunisie devient l’un des principaux clients du brut azerbaïdjanais

par Ramzi Haddad
27 septembre 2026

Dattes : 150.000 tonnes exportées pour la première fois, les recettes dépassent le milliard

par Ramzi Haddad
27 septembre 2026

Les plus populaires

1Dattes : 150.000 tonnes exportées pour la première fois, les recettes dépassent le milliard
2Tourisme chinois : La Tunisie veut séduire, Pékin alerte sur de nouveaux refoulements
3Service national : Les jeunes nés entre 2000 et 2006 exposés à des peines en cas de non-régularisation
4Paiement mobile : La BCT durcit les règles et impose un audit cyber annuel
5Pétrole : La Tunisie devient l’un des principaux clients du brut azerbaïdjanais
Facebook Twitter Youtube RSS
webdo

Votre journal électronique de Tunis. Suivez toute l’actualité en Tunisie en temps réel : politique, société, culture, économie et plus encore. Webdo, une source fiable et indépendante au cœur de l’info.
Webdo.tn est édité par la société YNJ SARL – RNE : 1209226C – Tunisie.

Plan du site

  • Accueil
  • National
  • Divers
  • Régions
  • Sport
  • Culture
  • Chroniques
  • International
Gérer mes cookies

Tags

Algérie ARP arrestation BCT chine Cinéma condamnation corruption Coupe du Monde coupe du monde 2026 Décès Etats-Unis Festival Festival de Cannes Film football france Gaza Grève guerre Huile d'olive Iran ISIE israël Italie justice Kais Saied Libye Ligue 1 mandat de dépôt météo Ons Jabeur Palestine Pluie Prison prix Santé Sfax steg tennis Tourisme Tunis Tunisie Tunisie Telecom UGTT

© 2026 Webdo.tn Tous droits réservés. Réalisé par iTrend

Logo Webdo
No Result
View All Result
  • Accueil
  • National
  • Divers
  • regions
  • Sport
  • Culture
  • Chroniques
    • Everyday Tunisians
    • Edito
  • International

© 2026 Webdo.tn Tous droits réservés. Réalisé par iTrend