Le projet de la Loi de finances 2016 prévoit une révision à la baisse – voire même une annulation des droits de consommation sur plusieurs produits soumis à cette taxe, qui figurent sur le tableau de l’annexe de la loi 88-62 du 2 juin 1988.
Ainsi, verront leur imposition diminuer selon le projet de Loi de finances 2016 : les boissons alcoolisées (bière en vrac ou de pression), la Vodka, le Whisky, le Cognac, le Gin, le Pastis, le Ricard, la Thibarine et toutes autres boissons alcoolisées classées et non classées.
Certains matériaux de construction et de revêtement subiront également une baisse des droits de consommation tels que comme le marbre, le granite et toutes autres variétés de pierres utilisées dans les sculptures.
En revanche, en ce qui concerne l’annulation globale des droits de consommation, la liste des produits concernés est bien longue, et elle englobe des produits divers, dont la majorité est considérée comme des produits de luxe.
Des produits tels que les perles et diamants, les pierres précieuses et semi-précieuses, le café, le thé, les produits de beauté et cosmétiques, les climatiseurs « Split System », les montres, les systèmes de massage « jacuzzi », les stylos et crayons de tous types et les armes à feu dont les pistolets et les cartouches utilisées pour la chasse.
L.S.
