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Les impôts tunisiens au dix-neuvième siècle : Achour, Qanoun et Mejba pour le budget de l’Etat

par Hatem Bourial
mardi 18 octobre 2016 11:27
dans Chroniques
Les impôts tunisiens au dix-neuvième siècle : Achour, Qanoun et Mejba pour le budget de l'Etat

En cette période de discussion de la loi de Finances, il peut paraitre intéressant de se pencher sur les impôts tunisiens au dix-neuvième siècle pour découvrir leur nature et les différences profondes avec l’époque actuelle.

En 1856, par exemple, les revenus de l’Etat provenaient essentiellement d’impôts directs qui étaient perçus par les caids dans un pays à vocation agricole.
Le « achour », une dîme sur les céréales
Le « achour » était une dîme en nature sur les céréales dont le taux était calculé en fonction de la récolte. Le « achour », comme son nom l’indique en arabe, concernait donc le dixième de la récolte de céréales.

Selon les témoignages de l’époque, son recouvrement donnait lieu à toutes sortes d’exactions et de prébendes. Il faudra une réforme en 1856 pour modifier l’assiette de l’impôt qui concernera dès lors les surfaces ensemencées et sera perçu sous la forme d’une contribution fixe.
Le « qanoun » des oliviers et des palmiers
Second impôt, le « qanoun » pesait sur les olivettes et variait selon les régions et on rapporte que a perception pouvait être aussi abusive que celle du « achour’.

Il existait de plus un « qanoun » particulier pour les dattiers du Djerid et du Nefzaoua. La perception de cet impôt relevait aussi des caids et des khalifas, ancêtres de nos gouverneurs et délégués d’aujourd’hui.
La naissance de la « mejba »
En 1856, Mohamed Bey avait institué la « mejba », un impôt annuel que devaient acquitter tous les sujets tunisiens à l’exception des habitants de certaines villes. Mal accueilli dans le pays, cet impôt lourd (36 piastres de l’époque) a aussi donné lieu à toutes sortes d’abus dans sa perception.

Il existait aussi des impôts indirects, des droits de douane et le produit des monopoles pour alimenter les caisses de l’Etat. Toutefois, ce sont les « achour », « qanoun » et « mejba » qui étaient à la base du budget de l’Etat tunisien de cette époque.
H.B.

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